Recherche thématique Information Juridique
Cette page permet d’explorer l’information juridique dans un sommaire thématique.
Certifications et VAE
- La procédure de Validation des Acquis de l’Expérience (VAE) – 07/11/2025 – M.1
- VAE : quels financements en Nouvelle-Aquitaine ? – 07/11/2024 – M.2
- Formation, bilan et VAE – 20/10/2025 – T10
- Aide individuelle régionale aux certifications CléA – 03/04/2025 – G.7
- Aide individuelle régionale à la VAE – 07/11/2024 – M.3
- Certificats CléA, CléA Numérique et CléA Management – 13/11/2024 – G.5
Entreprises
- Aide à la Reprise ou à la Création d’Entreprise (ARCE) – 04/12/2025 – D.6
- Aides à l’embauche dans le secteur associatif – 20/10/2025 – T1
- Contrat d’apprentissage – 14/10/2025 – A.9
- Pro-A : reconversion ou promotion par alternance – 14/10/2025 – A.9
- Compte Personnel de Formation (CPF) des salariés – 07/10/2025 – B.5
- Aides à la création d’entreprise – 20/10/2025 – T5
- Aides et mesures emploi spécifiques jeunes – 20/10/2025 – T6
- Formation, bilan et VAE – 20/10/2025 – T10
- Dispositifs de reconversion collective – 20/10/2025 – T17
Evolution professionnelle et des compétences
Fonction publique
Insertion
- Habilitation de service public (HSP) « 1er niveau de qualification » – 22/10/2024 – G.5
- ESAT : Établissements et services d’accompagnement par le travail – 10/10/2025 – K.2
- PACEA : Parcours contractualisé d’accompagnement vers l’emploi et l’autonomie – 10/10/2025 – H.2
- CEJ : Contrat d’Engagement Jeune – 07/10/2025 – H.2
- Compte Personnel de Formation (CPF) des demandeurs d’emploi – 07/10/2025 – G.1
- Habilitation de service public « Socle de compétences » (HSP Socle) – 22/10/2024 – G.7
- L’insertion par l’activité économique – 20/10/2025 – T9
- Dispositifs de préparation à l’emploi – 20/10/2025 – T15
- Dispositifs de qualification et d’adaptation à l’emploi des demandeurs d’emploi – 20/10/2025 – T16
- Mesures d’accompagnement et d’orientation pour les jeunes – 20/10/2025 – T18
- AIR : Aide individuelle régionale à la formation – 28/11/2025 – G.3
- Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle – 11/07/2025 – J.1
Prestataires de formation
- Qualité des actions et certification Qualiopi des prestataires de formation – 14/10/2025 – N.5
- Classification des emplois dans les organismes de formation privés – 14/10/2025 – N.4
- Règles de comptabilité et de publicité des organismes de formation – 14/10/2025 – N.2
- Obligations relatives au règlement intérieur d’un organisme de formation – 14/10/2025 – N.1