L’ARS, l’ESEA et le collectif SI ESMS déploient des ressources pour accompagner les usages des IA dans les établissements sociaux et médico-sociaux en Nouvelle-Aquitaine.
Opérateur public, le Groupement d’Appui au Développement de la e-santé (GRADeS) ESEA Nouvelle-Aquitaine accompagne les transformations numériques dans les parcours de santé. Cet appui se manifeste entre autres dans les champs de la sécurité, du déploiement des programmes de transformation numérique ou encore de la formation en ligne. En collaboration avec l’Agence régionale de santé (ARS) et le collectif de fédérations des secteurs sanitaire, social et médico-social SI ESMS Nouvelle-Aquitaine, l’ESEA diffuse une boite à outils IA. Objectif, mieux appréhender les opportunités et les risques liés aux usages.
Le kit IA se destine aux professionnels des 5 105 établissements sociaux et médico‑sociaux (ESMS) de la région. Son emploi vise à faciliter les appropriations des outils par les équipes. En outre son application garantit un usage éthique, sûr, transparent et conforme aux réglementations françaises et européennes.
Cet outil découle des travaux :
- de l’Agence Nationale d’Appui à la Performance (ANAP) ;
- des recommandations de la Haute Autorité de Santé (HAS) ;
- du Guide Ethique de l’intelligence artificielle en santé de la Délégation au Numérique en Santé (DNS);
- du Clausier (dictionnaire des clauses juridiques ) Conformité Numérique 2026 du Club RSSI Santé.
Trois ressources IA
Le kit de ARS, de l’ESEA et du collectif SI ESMS se compose de trois éléments :
- un document de présentation de l’IA, ses principes et ses enjeux dans le secteur social et médico‑social ;
- un modèle de charte d’usage ;
- un modèle de règles de bon usage des pratiques au quotidien au service de l’accompagnement des usagers.
Dans la continuité de la démarche de co‑construction engagée avec les acteurs régionaux, les établissements sont invités à partager retours et recommandations afin d’enrichir les ressources. De même les modèles proposés seront actualisés notamment au regard des évolutions du cadre réglementaire (AI Act européen), des nouvelles exigences HAS et des nouvelles ressources ANAP.